Mentions légales et conditions générales de vente : 

Mentions légales et conditions générales de vente : 

Mr Geoffrey Kapp, Psychopraticien en thérapies brèves

Téléphone : 07 86 51 84 37

Site Internet : https://gktherapie.com/

N° SIRET : 91432170800010

Présentation de l’activité :

Contenu de la séance : séance d’accompagnement thérapeutique via Hypnose, PNL systémique.

Objet :

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toute commande passée auprès de Mr Geoffrey Kapp par tout client. Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client aux présentes CGV.

Toute clause contraire opposée par le client ne peut, à défaut d’acceptation formelle et écrite de Geoffrey Kapp, prévaloir sur les présentes CGV acceptées par le client à la commande.

Le client reconnaît que, préalablement à sa commande, il a bénéficié des informations et conseils suffisants de la part de Mr Geoffrey Kapp lui permettant de s’assurer que l’offre est conforme à ses besoins.

Honoraires et délais de règlement :

Les honoraires forfaitaires (TTC) sont consultables à l’adresse suivante : https://www.doctolib.fr/hypnotherapeute/toulouse/geoffrey-kapp. Ils peuvent être modifiés à tout moment. Les honoraires sont à régler à la fin de chaque séance (sauf exceptions). Au-delà du délai de paiement, le taux de pénalités de retard est de 13.05%. Pour toute séance non-décommandée 24h à l’avance, une indemnité de 30% sera due.

Moyens de règlement :

Le règlement des factures peut s’effectuer en espèces, par chèque bancaire ou par virement bancaire. 

Propriété intellectuelle :

Tous les éléments créées par Mr Geoffrey Kapp (supports de formation, éléments du site Internet du vendeur, etc.) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du vendeur. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments appartenant à Mr Geoffrey Kapp qu’ils soient écrits, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès du vendeur.

Règlement des litiges :

Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française.

Litiges avec un particulier pour des besoins non professionnels : En cas de litige opposant la société à un particulier pour des besoins non professionnels, et conformément aux articles L611-1 à L616-3 du Code de la Consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. La saisine du médiateur est gratuite. Toutefois, le consommateur devra justifier d’avoir au préalable et par écrit, tenté de régler à l’amiable son litige avec le professionnel. Les modalités de saisie du médiateur et ses coordonnées sont disponibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/mediation-conso